Conservation des journaux d’audit IA : combien de temps ?
Six mois ou six ans ? Tout dépend de la règle applicable à chaque enregistrement d’audit de votre agent, et non de l’IA.
EN 30 SECONDES
Une classe de conservation est la règle, stockée sur chaque enregistrement, qui fixe combien de temps le garder. Aucune durée ne vaut pour tous : chaque règle a ses conditions.
À RETENIR · 3
- La conservation dépend de la catégorie de l’enregistrement et des règles applicables. L’article 19 décrit un minimum conditionnel de six mois ; la règle SEC 17a-4 prévoit plusieurs durées, pas six ans pour tout.
- Stockez une classe de conservation sur chaque ligne ; vos juristes et archivistes choisissent la règle.
- On ajoute, on ne modifie jamais (le modèle que je propose, pas un standard) : un journal qu’on peut modifier après coup n’est pas une piste d’audit.
Sur cette page
La durée de conservation dépend de la règle
EN BREF Aucune durée de conservation ne vaut pour tous les enregistrements : chacune vient d’une règle précise, avec ses conditions.
Sous conditions : journaux générés automatiquement par des systèmes à haut risque, que le fournisseur contrôle, sauf autre disposition légale.
LES MOTS À CONNAÎTRE
- Classe de conservation
- Une étiquette stockée sur chaque enregistrement, qui nomme la règle fixant sa durée de conservation.
- Gel juridique
- L’obligation de conserver les documents utiles à un litige ou à une enquête, en cours ou prévisible, même au-delà de leur durée normale.
- Courtier en valeurs mobilières
- Une personne ou une société dont le métier est de négocier des titres pour autrui ou pour son propre compte.
La Classe de conservation Une étiquette stockée sur chaque enregistrement, qui nomme la règle fixant sa durée de conservation. Voir le glossaire est le champ qu’on néglige jusqu’à l’urgence. Or effacer est la seule action irréversible du système. Une fois toutes les copies effacées, plus personne ne peut l’examiner.
La suppression devrait donc suivre une règle stockée sur la ligne, pas un script écrit à la hâte. Un Gel juridique L’obligation de conserver les documents utiles à un litige ou à une enquête, en cours ou prévisible, même au-delà de leur durée normale. Voir le glossaire peut garder une ligne au-delà de sa durée.
ATTENTION
Le choix de la durée est juridique : vos juristes et archivistes classent chaque ligne selon ce qu’elle sert à prouver, non selon l’outil.
ÉTAPE PAR ÉTAPE
Étape 1. IA à haut risque. Système d’IA à haut risque : article 19 de l’AI Act, dès le 2 décembre 2027 (annexe III) ou le 2 août 2028 (annexe I).
- IA à haut risque Système d’IA à haut risque : article 19 de l’AI Act, dès le 2 décembre 2027 (annexe III) ou le 2 août 2028 (annexe I).
- Registre de courtier Un registre de courtier listé : règle 17a-4(a).
- Autre registre listé Un autre registre listé : règle 17a-4(b).
- Stockage réinscriptible Registres couverts, stockage réinscriptible : règle 17a-4(f).
Lisez les règles dans le texte, pas un résumé de fournisseur : l’article 19 de l’AI Act pour le minimum de six mois, et la règle 17a-4 de la SEC pour les durées du Courtier en valeurs mobilières Une personne ou une société dont le métier est de négocier des titres pour autrui ou pour son propre compte. Voir le glossaire.
Dans la section suivante : Toute cette conservation vaut-elle ce qu’elle coûte ?
Ce que coûte l’enregistrement, et ce qu’il rapporte
EN BREF Prévoyez les coûts d’un journal fiable : capture, stockage, contrôle d’accès, vérification de l’intégrité et restauration.
On objecte souvent que cet enregistrement est lourd. Je ne le crois pas, et le coût n’est pas là où on l’attend.
La version observabilité
La version audit
EN CLAIR
Pas une conformité de façade : la capacité de répondre à une question précise sur une action précise, à la demande, des mois plus tard.
Pour un acheteur, le test concret : peut-on examiner un échec précis ? Gardez sources, versions et décisions : la réponse pourra être examinée, au lieu d’être défendue par un score moyen.
OBJET OBTENU
Ajouter, jamais modifier
FAQ
Vos juristes et archivistes fixent la durée par catégorie, accès, suppression et gels juridiques compris. L’article 19 vise les journaux que contrôle le fournisseur d’un système à haut risque, avec des exceptions ; la règle 17a-4 a une durée par catégorie. Vérifiez le champ d’application et les dates, sans tout garder au maximum.
Seulement comme corroboration ultérieure, présentée comme telle. Comme preuve de l’agent, elle ne résistera pas à un audit : elle prouve qu’une source plausible existe, pas que l’agent s’en est servi. Notez la preuve dès la recherche, avec l’empreinte et l’extrait exact, avant toute réponse.
Des lignes jamais modifiées, plus des points de contrôle signés et protégés : qui remplace tout le journal peut recalculer une simple chaîne d’empreintes. Gardez les anciennes valeurs et l’auteur des changements quand c’est exigé. Ces contrôles sont une preuve ; seuls, ils n’établissent pas la pleine conformité à la règle 17a-4.
NIVEAU TERMINÉ
Ce que vous savez maintenant
- Pourquoi chaque durée vient d’une règle précise, avec ses conditions.
- Pourquoi la suppression devrait suivre une règle stockée sur la ligne.
Vérifiez par vous-même
Touchez ou cliquez une question pour voir la réponse.
Cas fictif : un enregistrement est une communication d’affaires d’un courtier, pas un registre principal. Hérite-t-il de la durée de six ans ?
Pas d’office. La règle 17a-4(b) prévoit un palier plus court, d’au moins trois ans, dont les deux premières années aisément accessibles. Faites-le classer par son responsable.
Ancien CTO d’Integra. Auteur nommé (1 sur 5) d’ERC-3643, premier auteur d’ERC-6960, co-auteur d’ERC-7410 et co-auteur d’ERC-8203, encore à l’état de brouillon. Conçoit des systèmes d’IA en production et des systèmes Web3 régulés.
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